urbanisme
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Urbanisme

Mairie  |  26-Mar-24
Retrouvez toutes les informations de l'urbanisme à la Motte d'Aveillans.

PLU / PPRM

« PLU non approuvé et non opposable » « PLU en cours d’élaboration »
Situation actuelle : RNU, loi montagne, avis conforme du Préfet, ...